Télétravail après une opération du dos : ce que votre chirurgien peut faire, et ce qu’il ne peut pas

25 Sep Télétravail après une opération du dos : ce que votre chirurgien peut faire, et ce qu’il ne peut pas

Dans Chirurgie du rachis par le Dr Raphaël Jameson, chirurgien du rachis

Une femme travaille à domicile sur un ordinateur portable, assise à une table devant une fenêtre

Cet article concerne les salariés du secteur privé. Les règles applicables aux agents publics et aux travailleurs indépendants sont différentes.

Après une opération du dos, le télétravail peut sembler une solution évidente. Moins de trajets, un rythme plus souple et la possibilité de changer plus facilement de position. La demande est légitime. Mais elle soulève souvent une question. Qui peut réellement décider du télétravail après une opération ? Le chirurgien, le médecin traitant, le médecin du travail ou l’employeur ?

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Le télétravail n’est pas une prescription médicale

Le télétravail est un mode d’organisation du travail. Il ne constitue ni un traitement ni une ordonnance. En droit du travail, il est mis en place dans le cadre d’un accord collectif, d’une charte d’entreprise ou, à défaut, d’un accord entre le salarié et l’employeur.

Ni votre chirurgien ni votre médecin traitant ne peuvent donc prescrire le télétravail, ni l’imposer à votre employeur. Le médecin du travail ne le « prescrit » pas davantage. En revanche, il peut recommander par écrit un aménagement de poste ou du temps de travail justifié par votre état de santé, et le télétravail peut faire partie des solutions envisagées, si votre poste s’y prête.

Peut-on télétravailler pendant un arrêt de travail ?

En pratique, non. Pendant un arrêt de travail, votre contrat est suspendu, et l’Assurance Maladie conditionne le versement des indemnités journalières au respect de l’arrêt et à l’absence d’activité non autorisée. Télétravailler quelques heures depuis chez soi pendant un arrêt peut donc poser problème, même si l’intention est simplement de reprendre doucement ou de dépanner son équipe.

Si vous vous sentez prêt à reprendre, il faut organiser une véritable reprise, à temps complet, à temps partiel thérapeutique ou avec un aménagement de poste. Le télétravail ne doit pas servir de reprise « cachée » pendant un arrêt.

Arrêt de travail, temps partiel thérapeutique ou télétravail : trois choses différentes

Un arrêt de travail signifie que vous ne travaillez pas. Le temps partiel thérapeutique permet une reprise progressive. Il est prescrit lorsque reprendre partiellement peut contribuer au rétablissement, et ses horaires sont ensuite définis avec l’employeur et le médecin du travail. Depuis 2019, un arrêt à temps complet préalable n’est plus nécessaire pour en bénéficier. Le télétravail peut être associé à cette reprise, mais seulement si l’employeur l’accepte et si cette organisation est compatible avec le poste.

Le médecin du travail est le bon interlocuteur

Le médecin du travail est le professionnel compétent pour évaluer votre poste et proposer des aménagements adaptés. Après un échange avec vous et votre employeur, il peut recommander par écrit un aménagement du poste, des pauses ou des changements de position plus fréquents, une limitation temporaire de certains efforts, une adaptation des horaires, une reprise progressive, ou du télétravail lorsque cela est compatible avec le poste.

L’employeur doit prendre ces recommandations en considération. S’il refuse de les mettre en œuvre, il doit expliquer par écrit les raisons de son refus, au salarié et au médecin du travail. Il existe aussi une obligation distincte. Lorsqu’un poste est éligible au télétravail selon l’accord collectif ou la charte de l’entreprise, l’employeur doit motiver son refus à une demande de télétravail.

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La visite de préreprise : à demander dès que possible

Après plus de trente jours d’arrêt, vous pouvez demander une visite de préreprise auprès du service de prévention et de santé au travail. Elle peut être demandée par vous-même, votre médecin traitant, le médecin-conseil de l’Assurance Maladie ou le médecin du travail. Cette visite permet d’anticiper votre retour. Télétravail temporaire, temps partiel thérapeutique, adaptation du matériel, limitation des déplacements ou aménagement des horaires.

Après une absence d’au moins soixante jours pour maladie ou accident non professionnel, une visite de reprise est en principe organisée dans les huit jours qui suivent le retour. Une dispense est possible lorsqu’une visite de préreprise récente a conclu qu’aucun aménagement n’était nécessaire. En cas de doute, le service de santé au travail de l’entreprise vous indiquera la démarche applicable.

Ce que votre chirurgien peut faire, et ce qu’il ne peut pas

Votre chirurgien peut prescrire un arrêt de travail lorsque votre état le justifie, assurer votre suivi après l’opération, vous indiquer les efforts et les gestes à éviter, et vous donner des repères sur votre récupération. Les documents remis à la sortie, compte rendu opératoire et courrier de suivi, contiennent ce que le médecin du travail a besoin de savoir, et vous pouvez les lui présenter.

Il ne peut pas imposer le télétravail à votre employeur, décider seul de vos horaires de reprise, fixer l’organisation du travail dans l’entreprise, ni obliger l’employeur à accepter un temps partiel thérapeutique ou une organisation à distance. Et il ne rédige pas de certificat pour l’employeur ou le médecin du travail. Ce n’est pas son rôle. Vous n’avez d’ailleurs pas à transmettre votre compte rendu opératoire ni des informations médicales détaillées à votre employeur.

Le télétravail est-il une bonne idée après une opération du dos ?

Il peut l’être, mais il ne convient pas automatiquement à tout le monde. Il évite les trajets, alors que la reprise de la conduite demande souvent quelques semaines, et il offre parfois une meilleure souplesse d’organisation. En revanche, il ne supprime pas la principale difficulté d’un poste sédentaire, rester assis trop longtemps.

Le bon moment pour reprendre dépend du type d’intervention, de l’intensité des douleurs, des traitements encore nécessaires, de votre capacité à vous asseoir, vous lever et marcher confortablement, de la nature de votre poste et de vos trajets. Après une opération de hernie discale, la reprise peut être plus rapide qu’après une arthrodèse ou une intervention plus lourde. Il n’existe toutefois pas de délai unique valable pour tous les patients. Ces repères se donnent en consultation.

Si le télétravail est accepté : quelques règles simples

Le télétravail doit faciliter votre récupération, et non vous faire rester immobile toute la journée. Évitez de travailler durablement sur un canapé ou avec un ordinateur portable posé sur les genoux. Installez votre écran à hauteur des yeux, utilisez si possible un clavier et une souris séparés, et choisissez une chaise stable avec un bon soutien lombaire. Levez-vous régulièrement, marchez quelques minutes et alternez les positions au cours de la journée. Une pause courte toutes les trente à quarante-cinq minutes est souvent plus utile qu’une longue pause prise trop tard.

Ce qu’il faut retenir

Le télétravail est une organisation du travail, pas une prescription médicale.
Pendant un arrêt de travail, on ne reprend pas son activité, même depuis chez soi.
Ni le chirurgien ni le médecin traitant ne peuvent prescrire le télétravail ni l’imposer à l’employeur.
Le médecin du travail est l’interlocuteur compétent pour proposer un aménagement du poste ou du temps de travail, et l’employeur doit motiver par écrit tout refus.
Après plus de trente jours d’arrêt, demandez une visite de préreprise.
Le temps partiel thérapeutique permet une reprise progressive et peut se combiner au télétravail si l’employeur l’accepte.

Sources

Article rédigé par le Dr Raphaël Jameson, chirurgien du rachis à l’Espace Francilien du Rachis, membre de la SOFCOT et de la Société Française de Chirurgie du Rachis (RPPS 10005153878). Ces informations générales ne remplacent pas une consultation médicale, un avis du médecin du travail ni les règles applicables dans votre entreprise.